Marque enregistrée - Marque en vigueur

SATINEA
TISSERAY & CIE, SAS

Numéro de dépôt :
4291996
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2026
SATINEA de TISSERAY & CIE

Présentation de la marque SATINEA

Déposée par voie électronique le 4 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SATINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE domicilié(e) 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY &CIE, SAS, Mme. DOMINIQUE GEORGIN domicilié(e) zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - Rillieux-la-pape cédex - France.

La marque SATINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATINEA arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

TISSERAY & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LINGE FRAIS , ACARIPROPRE , COTE DECO , COTE DECO KIDS , ACARINATOR , WARMMAX , COTE DECO SIGNATURE , ACARINET , Heat n' Cool , ORIENTAL SPA


TISSERAY & CIE, SAS - 200 Avenue de l'industrie - 69141 - Rillieux Cedex - France


TISSERAY &CIE, SAS, Mme. DOMINIQUE GEORGIN - zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - Rillieux-la-pape cédex - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.